Compte rendu de l'assemblée générale de l'association GNOME-FR du 03/09/2011

[Luis Menina <liberforce freeside fr>]

Compte rendu de l'assemblée générale de l'association GNOME-FR, tenue le 
03/09/2011

Présence
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Présents:
 Didier Roche
 Frédéric Peters
 Alexandre Franke
 Baptiste Mille-Mathias
 Claude Paroz
 Luis Menina
 Vincent Untz

Retardés:
 Dodji Seketeli
 Frédéric Crozat

Absents:
 Christophe Fergeau

Agenda
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 - organisation des listes de diffusion GNOME-FR
 - choix d'une assurance
 - changement de banque
 - choix d'une nouvelle adresse pour l'association
 - élection du Conseil d'Administration
 - élection du Bureau
 - changements proposés pour le règlement intérieur
 - possibilité d'adhésion de GNOME-FR à d'autres associations

Organisation des listes de diffusion GNOME-FR
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 La liste gnome-fr-marketing-list a été supprimée à l'unanimité.
 La liste gnome-fr-board-list a plus tard été supprimée sur décision du 
nouveau Comité d'Administration.

 ACTION: Vincent se charge de supprimer les listes.

Choix d'une assurance
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 Alexandre a étudié la question. Il a eu plusieurs recommendations, 
notamment d'autres associations, pour la MAIF (66€/an). Cette assurance 
couvrirait (entre autres) le matériel des membres dont eux ou d'autres 
membres font usage pour l'association, ainsi que la caisse sur les 
stands d'événements.

 Un vote unanime autorise la souscription à une assurance, sous réserve 
de vérification du budget par le trésorier.

 ACTION: Le nouveau CA souscrira une assurance. Alexandre, nouveau 
trésorier, s'en charge.

Changement de banque
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 Il y a différents problèmes avec notre banque actuelle (La Banque 
Postale), comme le peu de service (pas d'accès au compte par Internet) 
et le fait qu'il faille aller au bon bureau de poste. Après étude par 
Alexandre, le Crédit Mutuel a une meilleure offre (plus de services) 
pour 3€/mois que La Banque Postale, pourtant à 7€/mois.

 Il y a accord pour laisser le choix au nouveau trésorier.

 ACTION: Alexandre, choisira s'il faut conserver la banque actuelle ou 
en changer.

Choix d'une nouvelle adresse pour l'association
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 Suite au déménagement de Frédéric (Crozat), où l'association était 
domiciliée, il faut à l'association une adresse de domiciliation, et une 
adresse pour la réception du courrier. Cela peut être une seule adresse, 
ou deux adresses différentes. Alexandre propose la Maison des 
associations de Strasbourg qui propose ces deux services à 20€/an. Mais 
la domiciliation dans une Maison des Associations oblige à faire des 
animations locales. De plus, une boîte postale ne fonctionne pas pour la 
domiciliation.

 Après concertation, la décision a été prise de domicilier 
l'association et d'envoyer le courrier chez Didier.

ACTION: Le nouveau CA doit procéder à la domiciliation et changer 
l'adresse postale.

Election du Conseil d'Administration
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 Les candidats au conseil d'administration étaient:
 - Didier Roche
 - Frédéric Peters
 - Alexandre Franke
 - Baptiste Mille-Mathias
 - Claude Paroz
 - Luis Menina

 Ils ont été élus à l'unanimité.

Election du Bureau
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 Le nouveau CA a ensuite voté pour le bureau. Ont été élus:
  Président : Baptiste Mille-Mathias
  Vice-Président : Didier Roche
  Trésorier : Alexandre Franke
  Secrétaire : Luis Menina

Changements proposés pour le règlement intérieur
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 Les sujets suivants ont été traités:
  - le vote par correspondance
  - la suppression des cotisations
  - les modalités d'adhésion pour membres actifs

a) Vote par correspondance
 Il a été décidé de copier le règlement intérieur de l'april 
(http://www.april.org/association/ri.html)

 L'article 10 "Vote par correspondance", qui stipulait précédemment:

« Le vote par correspondance est admis pour les assemblées générales. Le 
bulletin de vote sera disponible sur le site des membres. Il devra être 
adressé dûment rempli sous double enveloppe au Secrétaire de 
l'association GNOME-FR au plus tard trois jours avant la réunion. Les 
enveloppes seront ouvertes pendant le vote de l'assemblée générale. Nous 
étudions la possibilité de mettre en place un vote par internet anonyme 
et sécurisé. »

 devient à présent:

« Lorsque le sujet d'un vote est connu et fixé à l'avance, un vote 
physique peut être complété par un vote électronique réalisé 
préalablement (et donc clos préalablement pour permettre un décompte des 
bulletins électroniques). Les personnes ayant choisi le vote 
électronique ne peuvent participer au vote physique (en étant présentes 
ou représentées).
Le résultat du vote est proclamé en prenant en compte les bulletins 
électroniques et le vote des personnes présentes et représentées.
Le nombre de votants pour les questions éventuelles de quorum est donc 
la somme des nombres de bulletins électroniques et physiques.
Toute contestation soulevée sur la validité d'un vote électronique doit 
être examinée et tranchée par le conseil d'administration, avec 
consignation dans le compte-rendu.
Le conseil d'administration déterminera en fonction des techniques et de 
la règlementation du moment les procédures de vote électronique. »

b) Suppression des cotisations
 Il a été décidé de supprimer les cotisations.
 L'article 2 "Cotisations" qui indiquait auparavant:

« 2.1. Membres actifs et membres adhérents
Le montant de la cotisation des membres actifs est fixé pour l'année de 
référence (voir article 3 de ce règlement intérieur) à la somme de 20 euros.
2.2. Membres bienfaiteurs
Leur cotisation est fixée au montant de la cotisation d'un membre actif 
lors de l'année d'inscription (voir article 3) multiplié par un facteur 
égal à cinq au minimum, sans aucune limitation. »

 est transformé en:

« 2.1. Membres actifs et membres adhérents
Ils sont exempts de cotisation.
2.2. Membres bienfaiteurs
Leur cotisation est fixée à un minimum de 100€ pour de l'année 
d'inscription (voir article 3). »

c) Modalités d'adhésion pour membres actifs
 Suite à la suppression des cotisations, il a été convenu de remplacer 
l'adhésion des membres actifs par cotisation, par la co-optation par 
deux autres membres, avec possibilité de veto.
 Par conséquent, l'article 5 "Conditions d'admission des membres" est 
modifié de:

« Pour l'instant, le règlement intérieur ne prévoit pas de règles plus 
contraignantes que celles des statuts.»

 en:

« L'adhésion de nouveaux membres actifs se fait par la co-optation par 
deux membres actifs, avec possibilité de veto par un autre membre actif. »

ACTION: Luis fera les changements appropriés au règlement intérieur pour 
ces 3 sujets.

Possibilité d'adhésion de GNOME-FR à d'autres associations
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 L'éventualité d'adhésion de GNOME-FR à d'autres associations, telle 
l'April, sera discutée dans les prochains jours sur la liste de 
diffusion GNOME-FR.

ACTION: Alexandre se chargera de lancer la discussion.